Termes et Conditions

Sécurité du site

Politique de Confidentialité

Conditions générales

La Garantie Momo Sports

Sécurité du site

Toutes les pages du site www.momosports.com qui demandent de fournir des informations personnelles sont sécurisées. Gestion Michel Poisson inc. (Momo Sports et Momosports.com) c'est assuré que les précautions ont été prises pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Nous utilisons une méthode de cryptage SSL (Secure Sockets Layer) de 256 bits qui assure une protection supérieure en traduisant tous les renseignements que vous nous transmettez en un code ou un chiffrement extrêmement difficile pour toute autre personne non concernée par ces transactions.

Il est important de souligner que même si ceux-ci sont protégés par un mot de passe, les courriels échangés ne sont pas sécurisés, car ils ne sont pas codés ou chiffrés. Nous vous invitons à sécuriser vos courriels lorsque vous magasinez et ne pas divulguer des renseignements que vous jugez personnels par mesure de précaution.

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Politique de Confidentialité

Éléments de sécurité

Gestion Michel Poisson inc. (Momo Sports) vous demande certaines informations personnelles lorsque vous complétez vos commandes :

Ceux-ci sont nécessaires pour que nous puissions, vous assurez : l'enregistrement de votre commande et d'effectuer la transaction, d'optimiser la gestion commerciale et marketing de votre dossier, vous offrir un suivi personnalisé de celui-ci et le développement des différents services que nous vous proposerons.

Accès aux renseignements

Par procédure de sécurité, nous conservons vos données et informations dans le but de respecter les obligations légales envers le consommateur et envers Momo Sports. Nous considérons importante la protection de vos renseignements. Soyez rassurés que les informations vous concernant, saisies par vos soins, soient strictement confidentielles. Elles ne seront jamais transmises à un tiers, échangées ou vendues à des fins autres que pour répondre à des procédures administratives, judiciaires (pour éviter des fraudes par exemple), ou pour protéger nos droits, la propriété ou la sécurité de Momo Sports et de nos fournisseurs. Nous entendons par procédures administratives:

• La conservation de votre facture pour les cinq prochaines années suivant la transaction tel que prévu par la loi et qui, par la suite, sera détruite;
• La transmission de certains renseignements personnels du client à des sociétés externes d'expéditions et de la société de traitement des cartes de crédit, tels les services de Corporation Solutions Moneris, eSelect plus, avec qui Momo Sports fait affaire afin de facturer et d'expédier votre commande.

Nous soulignons le fait que nous ne fournissons pas plus de renseignements que ce qui est strictement nécessaire à ces fins.

Objectifs et Avis préventif

Ce site Internet a pour but de faire découvrir et de présenter certains produits et services offerts en magasins et de promouvoir nos évènements spéciaux, tels nos publicités, nos rabais, nos sondages et nos concours. Vous pouvez être susceptible de recevoir ces offres de Momo Sports par courriel ou par la poste qui pourraient vous intéresser. Si vous ne souhaitez plus en recevoir, vous pouvez en tout temps vous désabonner. À ce sujet, le site Momosports.com contient également quelques liens vers d'autres sites Internet (liens hypertextes). Cela dit, nous ne pouvons pas être tenus responsables des pratiques en matière de la protection de la vie privée ou du contenu de ses autres sites. Nous vous encourageons à lire leurs politiques de confidentialité avant de soumettre des renseignements personnels.

Considérez qu'en visitant le site momosports.com, vous acceptez les pratiques décrites dans la présente Politique de Confidentialité. Momo Sports se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité tel que requis par la loi. Nous vous encourageons à la consulter périodiquement.

Exactitude et Mise à jour des renseignements

Nous nous efforçons de garantir que tous renseignements conservés vous concernant seront les plus exacts que possible. Nous nous assurerons d'en faire la mise à jour le plus fréquemment possible. Cependant, il se pourrait que nous vous demandions votre collaboration afin de valider, modifier ou corriger les informations archiver dans nos registres contenant vos renseignements personnels.

Attention particulière

Nous vous invitons à faire attention si vous faites le choix d'utiliser un ordinateur dans un milieu public. De différentes façons, vous réduisez la sécurité de votre magasinage.

Informez nous de vos questions et commentaires. Vous pouvez communiquer directement avec nous au :
Gestion Michel Poisson inc.
A/S Service à la clientèle
530, rue Jean-Paul Perrault
Sherbrooke QC J1L 3A6
Canada
Télécopieur : 819 822-4799
Ou à eric.gagne@momosports.ca

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Conditions générales

5 octobre 2011

Gestion Michel Poisson Inc. (Momo Sports et Momosports.com) vous invite à lire ces Conditions Générales et souligne le fait qu'il est important de prendre connaissance de nos Politiques clairement énoncés sur ce site: Momosports.com. Nous vous avisons que si vous naviguez sur ce site sans prendre le soin de lire nos Politiques et nos Conditions Générales, vous consentez tout de même à être lié par la totalité de celles-ci. Par conséquent, si vous éprouvez un désaccord avec la présente condition, nous vous recommandons de ne pas accéder à notre site Internet.

Pour toutes informations concernant la protection des renseignements personnels, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Fonctionnement du site momosports.com

L'exactitude des informations :
Les renseignements donnés sur le site Momosports.com telles les images, les fiches descriptives des produits, les couleurs proposées, les prix et autres informations, sont donnés à titre indicatif. Momo Sports s'efforce de veiller à l'exactitude des informations présentées sur son site Internet et se base sur les informations données par les fournisseurs. Toutes les erreurs susceptibles de s'y être introduites sont rectifiées dans un court délai à la suite de vérifications.

La responsabilité de Momo Sports serait mise en cause pour de telles erreurs ou omissions simples qui s'y seraient glissées malgré toutes les précautions prises par notre équipe responsable. Il en est de même s'il y a des changements effectués et décidés par nos fournisseurs présents dans ce site Internet.

La présentation des produits ou des services sur le site Momosports.com à un moment donné ne signifie, ni ne garantit que ces produits ou ces services seront disponibles à tout moment.

En cas de litige justifiable au sujet d'une commande, Gestion Michel Poisson Inc. se réserve le droit de rembourser dans les 48 heures ouvrables le prix payé par le consommateur.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées par le site Momosports.com. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande. Toutes les commandes et tous les achats effectués par l'entremise de ce site sont assujettis à des modalités et des conditions clairement explicitées dans ce présent site : momosports.com.

Ces conditions ne concernent que les personnes physiques, âgées d'au moins 18 ans, non commerçantes et ayant la capacité juridique de contracter (quoi?).

Vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente. Par votre visite sur le site momosports.com vous reconnaissez et acceptez nos Politiques et Conditions.

Momo Sports se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes Conditions générales sur ce site Internet. Nous vous invitons à visiter ces pages de temps à autre pour consulter les Politiques alors en vigueur, lesquelles sont obligatoires et vous lient. En cas de modification, ce sont les Conditions générales de vente qui seront en vigueur du jour de la passation de la commande. Nous vous avisons qu'en cas de contestation concernant la réalité ou les modalités de la transaction, se sont les enregistrements informatiques qui vaudront être la preuve entre les parties. Elles seront fournies par le service de Corporation Solutions Moneris, eSelect plus.

La dernière date de mise à jour des Conditions générales de vente est indiquée sous le titre «Conditions générales».

Paiement :
La validation définitive de la commande intervient après la validation du paiement. Il est très important pour nous que lors de votre saisie des informations essentielles pour passer la commande, vous portiez une attention particulière à ses informations. La confirmation de vos achats vous engage à la commande et à la véracité de vos informations dans le libellé des coordonnées du destinataire. Cette attention se porte sur l'exactitude du courriel, de l'adresse de facturation/livraison (numéro d'appartement, du casier postal et du numéro de téléphone, par exemple). Gestion Michel Poisson inc. (Momo Sports) ne saurait être tenus responsables des erreurs commises par le client, des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés dus à ces erreurs.

Les prix sont exprimés en dollar canadien. Momo Sports se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVQ et TPS et en cas d'erreur manifeste.

Commande/Livraison :
Si le client change d'avis en raison de sa commande, nous ne pouvons laisser la liberté à celui-ci d'annuler ou d'exercer son droit de rétractation dans le cas où:

• le produit est commandé et consenti par celui-ci;
• a engendré des frais d'exécution;
• est commandé spécialement au compte du client;
• est validé auprès du fabricant ou de son distributeur légal;
• est déjà lancé en production;
• est en cour de livraison, soit à l'adresse de Momo Sports ou du client ayant passé la commande.

Responsabilité :
Gestion Michel Poisson inc. (Momo Sports), conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de la commande. Dès lors la commande expédiée à son client, que celui-ci devient responsable du produit.

Momo Sports se dégage de toutes responsabilités liées à l'acquisition de produits qui s'avère être non adaptés aux besoins de l'acheteur, ou incompatibles avec d'autres composantes que ceux préalablement sur leur objet, tel sur son vélo.

***Momo Sports ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultants des fabricants.***

Prix et Quantité

Pour chacun des produits présentés sur le site momosports.com, vous êtes en mesure de voir les grandeurs et les couleurs disponibles en plus des prix pour chacun des produits. Cependant, les prix et la disponibilité des produits sont modifiables sans préavis. Les rabais mentionnés sur certains articles sont valides jusqu'à épuisement de la marchandise dans nos inventaires boutiques.

Nous nous efforçons de vous donner les informations le plus juste possible. Toutefois pour différentes raisons, il se pourrait qu'il y ait changement. Nous en faisons notre devoir de vous en informer dès que vous nous en signifierai le désir, en faisant une transaction, d'avoir un ou des produits présentés sur ce site lors de la confirmation de celle-ci.

Sachez que nous traitons les commandes dans la règle du «Premier arrivé, premier servi.».

En ce qui a trait aux prix, ils sont présentés en dollar canadien. Veuillez prendre note que les taxes et les frais de livraison/transport sont applicables sur le prix indiqué pour chacun des produits.

Modalité de paiement

Lorsque votre choix sera arrêté sur un ou des produits sélectionnés et transférés dans votre panier d'achat,s il est important de considérer que Momo Sports facturera la TPS à l'ensemble de vos clients et la TVQ pour les commandes expédiées dans la province de Québec. De plus, vous devez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant la validation de celle-ci.

• Cette participation dépend des produits commandés, c'est-à-dire une participation plus importante si vous commandez un ou des produits lourds ou volumineux.

Selon les lois canadiennes, vos achats sur le site momosports.com seront taxés en fonction de votre adresse de livraison. Les clients du Québec paient la TPS et la TVQ. Les clients du Canada paient seulement la TPS. Pour les provinces maritimes, la taxe de vente harmonisée (TVH) est applicable. La marchandise décrite sur le document de vente reste la propriété de Momo Sports jusqu'au paiement intégral de celle-ci.

S'il y a lieu, nous aviserons le client dans la confirmation si nous devons appliquer des frais de douane et des taxes de dédouanement. Il est à noter que ses frais sont à la charge du client.

Actuellement, la modalité de paiement se fait par les cartes de crédit: Visa, Mastercard et American Express est sécurisé par le service de Corporation Solutions Moneris, eSelect plus. La validation définitive de la commande se fait après la validation du paiement.

• Momo Sports se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de refus d'autorisation de paiement ou de vérification de la carte de crédit par des organismses officiellement accrédités. Cette réserve est maintenue également si Momo Sports justifie cette utilisation comme étant frauduleuse. Considérez que chaque cas sera rapporté aux autorités compétentes.

Une fois cette étape effectuée, nous vous enverrons une confirmation de votre achat (accusée de réception) comprenant un récapitulatif des articles commandés et de l'adresse de livraison (celle qui est indiquée sur votre facturation de votre carte de crédit). Nous vous communiquerons par courriel cet avis de réception en plus d'un autre avis au sujet du traitement de votre commande incluant un numéro de suivi de transport de celui-ci communément appelé Tracking number.

Commande et leur traitement

Momo Sports s'engage à traiter chacune des commandes de façons personnalisées et d'effectuer le traitement le plus rapidement que possible. Les journées de traitement de la boutique en ligne (Momosports.com) se font du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés suivants :

Pour quelconque commande, l'expédition (le transport) se fait dans les jours ouvrables également, c'est-à-dire du lundi au vendredi excluant le samedi et le dimanche. (Ajouter heures?)

Lors du traitement de votre commande, l'équipe responsable chez Momo Sports communiquera avec vous par courriel. Il est de votre responsabilité de vérifier et de porter une attention particulière aux courriels envoyés. Ceux-ci peuvent contenir des informations importantes concernant votre achat telle la rectification de prix, des crédits, des avis de marchandise non disponible et nos suggestions de changement de marchandise, afin de tenter de répondre au mieux à vos besoins. Nous vous recommandons de vous tenir informé à ses courriels de suivi et de confirmation.

Par conséquent, pour différentes raisons, il se pourrait qu'un membre de l'équipe Momo Sports utilise votre numéro de téléphone pour vous contacter plus rapidement.

Réception et Transport

Les commandes faites sur Internet sont traitées par un vendeur à l'intérieur des heures d'ouverture du magasin en semaine (voir les heures d'ouverture dans l'onglet «Pour nous joindre» pour plus de détails). Veuillez nous allouer une journée ouvrable pour vous contacter par courriel et confirmer les échéances de vos achats en ligne. L'équipe Momo Sports déploie des efforts raisonnables afin de livrer les articles le plus rapidement possible et dans les délais indiqués par nos avis de confirmation. Cependant, pour des motifs indépendants à notre volonté, il se pourrait que des livraisons soient retardées. Nous en font notre devoir de vous en informer, mais nous ne pouvons être tenu responsable de ses retards.

Liens hypertextes

Le site Momosports.com contient quelques liens vers d'autres sites Internet (liens hypertextes). Cela dit, nous n'avons aucun contrôle et nous ne sommes pas responsables des pratiques en matière de protection, telle celle rattachée à la confidentialité, à la sécurité de ses sites Internet, des contenus qui y sont présentés et le bon fonctionnement des dites sites.

Nous vous encourageons à utiliser ses sites avec les précautions d'usages.

Cookies

Momo Sports utilise des «cookies» ou «témoins» permettant de reconnaître votre navigateur (ou fureteur?) (le logiciel que vous utilisez pour naviguer sur Internet) lorsque vous consultez notre site Momosports.com. Les «cookies» ou «témoins» sont de petits fichiers textes qui s'insèrent dans votre disque dur à partir de notre site Internet. Ils permettent de vous éviter de taper votre mot de passe trop souvent durant une séance et de faciliter votre parcours sur notre site, par exemple. Ils sont notamment utilisés pour nous aider à offrir un meilleur service en permettant la personnalisation du contenu Internet de notre site. Vous pouvez choisir en tout temps de ne plus être assujetti aux «cookies» ou «témoins» en modifiant la configuration de votre navigateur (ou fureteur).

Pour désactiver les «cookies» ou «témoins»:

• Avec le navigateur Internet Explorer: ouvrir le menu «outils», sélectionner la rubrique «options Internet», cliquez sur l'onglet «sécurité», puis «personnaliser le niveau».
• Avec le navigateur Mozilla Firefox: ouvrir le menu «outils», sélectionner la rubrique «options», cliquez sur l'onglet «vie privée» puis décocher la case «accepter les cookies».

Concours

Momo Sports vous invite à participer à nos nombreux concours affichés sur notre site Momosports.com. En participant à ceux-ci, vous signifiez votre accord et votre acceptation à tous nos politiques présents dans ce site, des règlent du concours et de la législation applicable.

La garantie

Momo Sports s'engage à respecter les conditions générales imposées par les fabricants en matière de garantie. Nous vous invitons à prendre connaissance de la politique dans la rubrique La Garantie Momo Sports.

Notre limitation de notre responsabilité

Limitation :
Momo Sports (momosports.com) ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruptions, ni erreurs de fonctionnement. Dans la mesure du possible, nous informerons les membres d'une opération de maintenance ou de mise à jour future afin de limiter les difficultés de navigation. Toutefois, vous nous voyez non responsables du non-fonctionnement de l'exploitation des services ou d'une impossibilité d'accès temporaire.

Momo Sports ne saurait tenu responsable des mauvaises conditions d'utilisation de son site momosports.com à toutes raisons extérieures de celui-ci: si celui-ci est exploité avec un équipement non adapté, à des dysfonctionnements à l'interne aux fournisseurs d'accès du membre ou à l'encombrement du réseau Internet, par exemple.

Momo Sports se libère également de toute forme de responsabilité concernant les dommages indirects subits, de virus, de piratage, des pertes de données imputables ou d'enregistrement que le client aurait pu effectuer sur le site momosports.com.

Nous endossons la responsabilité de vérifier et de nous conformer à toutes lois applicables à l'utilisation du site momosports.com, qu'elles soient locales, provinciales, fédérales et internationales. Nous y incluons l'exigence de l'âge minimum pour faire des achats en ligne qui est de 18 ans.

Les retards éventuels de livraison imputable aux transporteurs, aux fabricants à Momo Sports, ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.

Dans tous les cas de produits retournés qui aient été: déballés, utilisés, incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ou reçus en dehors des sept jours maximum après obtention d'un numéro de retour, ces derniers ne sont pas repris ou échangés, aucune exception ne sera possible.

En cas de problème avec le site momosports.com ou de tout contenu, vous acceptez que votre seul recours consiste à cesser d'utiliser ce dite site Internet.

Matériels Inappropriés

Le site Momosports.com peut contenir, de temps à autre, des liens vers d'autres sites Internet. Nous soulignons qu'il est de votre responsabilité de respecter l'usage conforme de ses sites et au nôtre. Il vous est interdit d'afficher ou de transmettre tout matériel illégal, menaçant, diffamatoire, calomnieux, obscène, pornographique, grossier ou tout matériel qui pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une infraction criminelle, donnant lien à une responsabilité civile ou violant autrement la loi. Momo sports se réserve le droit, et à son entière discrétion, de juger nécessaire la suppression immédiate de ce type de matériel sur ce site Internet en plus de tous recours que nous sommes en droit d'intenter. L'utilisation de se site Internet est assujettie aux lois et aux compétences des tribunaux de la province de Québec et aux lois du Canada.

Droits d'auteurs

Le site momosports.com a été bâti dans le but de faire connaître les produits et les services des boutiques Momo Sports (Gestion Michel Poisson Inc.), en plus d'offrir un service d'achat en ligne aux clients plus éloignés. Ce site comprend des textes, des informations, des descriptions, des images, du contenu, des vidéos et autres matériels qui sont protégés par des marques de commerce et des droits d'auteurs.

Il vous est non permis, voir défendu, de modifier, d'utiliser, de reproduire les informations ou le matériel affiché à des fins publiques, commerciales ou venant à l'encontre du respect à la vie privée ou autres règlements indiqués dans le présent site. Sachez que toute utilisation non autorisée s'en suivra de conséquences réfractaires aux gestes désobligeants posés par un client et/ou cybernaute.

Assistance supplémentaire:
Si vous éprouvez de la difficulté à comprendre les Conditions Générales qu précèdent ou si vous avez des questions ou commentaires, vous pouvez communiquer directement avec nous au :
Gestion Michel Poisson inc.
A/S Service à la clientèle
530, rue Jean-Paul Perrault
Sherbrooke QC J1L 3A6
Canada
Télécopieur : 819 822-4799
Ou à eric.gagne@momosports.com

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La Garantie Momo Sports

La loi sur la Garantie Légale accorde une garantie sur le bien que vous achetez. Momo Sports s'engage à respecter les conditions générales imposées par les fabricants, nos fournisseurs, en matière de garantie.

La durée de la garantie contractuelle du fabricant est incluse dans le prix d'achat des produits. La garantie prend effet à la date d'émission de la facture pour la durée mentionnée par le fabricant du produit. Elle couvre la prise en charge de la réparation du produit: les pièces et la main d'oeuvre, par le fabricant et porte que sur les défauts de manufacture. L'intervention de Momo Sports est de servir d'intermédiaire entre le client et le fabricant. Plus précisément, nous effectuons le suivi auprès des fabricants de la marchandise défectueuse ou au remplacement pur et simple des pièces défectueuses et non de pièces d'usure. Selon l'article en question et la décision de la compagnie, celui-ci peut être remplacé, échangé par un produit équivalent ou supérieur, réparé ou crédité. Le processus de garantie prend généralement entre 2 et 8 semaines ouvrables. Cependant, Momo Sports se dégage de la responsabilité de fournir des services gratuits d'entretien d'un bien. Il est au devoir du client à veiller à son entretien nécessaire. Les modalités de mise en oeuvre de l'intervention vous seront communiquées par le service après-vente de chez Momo Sports de Sherbrooke.

Pour que la garantie soit légale et puisse s'appliquer, avant de faire réparer un bien défectueux par un tiers, il faut obtenir l'autorisation du fabricant et/ou du commerçant.

Momo Sports tient à informer les clients que La Garantie Momo Sports est réservée aux produits soumis à une utilisation normale, à un bon entretien selon les instructions et préconisations du fabricant qui accompagne le produit. Si malgré tout, votre produit présente une défectuosité, nous vous invitons à agir dans un bref délai à compter de la prise en compte de cette défectuosité et de remettre l'article propre. Si vous avez en votre possession un produit garanti à vie, il est à souligner que la garantie s'applique sur l a durée de vie utile du produit et non pas sur la vie humaine.

Pour toute demande de garantie, la preuve d'achat est indispensable. Nous vous suggérons fortement de la conserver.

En ce qui a trait aux frais potentiels, si vous avez en votre possession votre facture et que la compagnie nous indique que le produit défectueux est toujours sous la garantie, nous payions les frais de transport. Par conséquent, pour la réparation d'un bris fait accidentellement ou toutes autres situations, les frais sont de la responsabilité du client.

Dans l'éventualité où le client choisi de réparer une pièce ou un équipement défectueux par lui-même ou par quelqu'un d'autre qu'un professionnel de chez Momo Sports ou ses fournisseurs, Momo Sports ne peut être rendu responsable des dégâts, défauts ou pertes de garantie pour cause d'usage de services ou de pièces non autorisées.

Si vous avez des questions ou commentaires, vous pouvez communiquer directement au service à la clientèle pendant nos heures d'ouverture la semaine au :
Gestion Michel Poisson inc.
A/S Service à la clientèle
530, rue Jean-Paul Perrault
Sherbrooke QC J1L 3A6
Canada
Télécopieur : 819 822-4799
Ou à jocelyne.maclure@momosports.ca

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